LES DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX (DCM)

Consultez les délibérations des conseils municipaux :

2025 - 

Les DCM 2025

Séance du 14 mai 2025

DCM 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2025 Annexe Affaire N°1
DCM 2 Liste des décisions du Maire Annexe Affaire N°2
DCM 3 Élection d'un nouvel adjoint Annexe Affaire N°3
DCM 4 Mise à jour de la répartition des indemnités entre les élus  
DCM 5 Désignation représentants EPFR  
DCM 6 Désignation représentants CAUE  
DCM 7 Désignation représentants AGORAH  
DCM 8 Désignation représentants Agence France Locale Territoire  
DCM 9 Créations, modifications et suppressions postes Annexe Affaire N°9
DCM 10 Attribution subvention à l'Association Comité d'Action Sociale CAS  
DCM 11 Création et gestion d'une chambre funéraire Annexe Affaire N°11
DCM 12 Approbation programmation 2025 Contrat de ville Annexe Affaire N°12
DCM 13 Approbation convention Ville et Association les Papillons Annexe Affaire N°13
DCM 14 Approbation labellisation Ville Active et Sportive Annexe Affaire N°14
DCM 15 Approbation champ d'application délégation EPFR du DPU convention 08 23 04 - Rectification erreur Annexe Affaire N°15

 

Séance du 3 avril 2025

DCM 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 février 2025 Annexe Affaire N°1
DCM 2 Liste des décisions prises par le Maire Annexe Affaire N°2
DCM 3 Approbation du plan financier - Projet FIPD pour coordonnateur CLSPD  
DCM 4 Demande de financement leader - Fête de la forêt 2025  
DCM 5 Approbation du règlement du concours Karaoké et lots - Fête de la forêt 2025 Annexe Affaire N°5
DCM 6 Approbation du règlement du concours culinaire Kalou d'Or et lots 2025 Annexe Affaire N°6
DCM 7 Dossier de candidature au label cité éducative Annexe Affaire N°7
DCM 8 Approbation de la garantie d'emprunt de CDC, au bénéfice de la SHLMR 11 PLS Bois d'Arnette Annexe Affaire N°8
DCM 9 Approbation de la garantie d'emprunt de CDC, au bénéfice de la SHLMR 35 LLI Bois d'Arnette Annexe Affaire N°9
DCM 10 Approbation de la garantie d'emprunt de CDC, au bénéfice de la SHLMR ZAC Cœur de Ville 31 PLS Cimendal Annexe Affaire N°10
DCM 11 Participation de la commune de La Possession au financement de la mission intercommunale ouest - Année 2025

Affaire N°11

Annexe 1

Annexe 2
DCM 12 Approbation de la convention de partenariat entre la ville, le CCAS et la maison de santé Sakisoigne - Sport sur ordonnance Annexe Affaire N°12
DCM 13 Aide à la gestion des mégots mal jetés - Contractualisation avec Alcome Annexe Affaire N°13
DCM 14 Aide à la gestion des déchets abandonnés - CITEO Annexe Affaire N°14
DCM 15 Attribution de subventions aux associations - Année 2025 Annexe Affaire N°15
DCM 16 Approbation de l'acquisition de la parcelle AW 190 Annexe Affaire N°16
DCM 17 Approbation de la cession d'un LTS communal Annexe Affaire N°17
DCM 18 Approbation de conventions de servitudes au projet d'EDF Annexe Affaire N°18
DCM 19 Approbation de la modification du champ d'application territorial du droit de préemption urbain de la commune Annexe Affaire N°19
DCM 20 Approbation de la modification du champ d'application de la délégation du droit de préemption urbain de Mme le Maire Annexe Affaire N°20
DCM 21 Approbation modification champ d'application délégation EPFR du droit préemption urbain 08 23 04 Annexe Affaire N°21
DCM 22 Approbation modification tarifs AOT pour vente fruits légumes jus fleurs produit artisanaux  
DCM 23 Approbation convention avec le CAUE pour conseil aux particuliers 2025 Annexe Affaire N°23
DCM 24 Désignation représentants à la CLECT  
DCM 25 Désignation représentants à la SPL GRAND OUEST  
DCM 26 Désignation représentants à la SPL MARAINA  
DCM 27 Désignation représentants à l'EPFR  
DCM 28 Désignation représentants au Grand Port Maritime  
DCM 29 Désignation représentants au SAR  
DCM 30 Augmentation de capital de la SPL GRAND OUEST  
DCM 31 Vote du Budget Primitif 2025 - Budget Principal Ville M57

Affaire N°31

Annexe 1

Note de synthèse
DCM 32 Vote du Budget Primitif 2025 - Budget Annexe Fossoyage M4 Annexe Affaire N°32
DCM 33 Vote des taux d'imposition 2025  
DCM 34 Mise en affectation local pour CCAS pour épicerie sociale -AP1292 Annexe Affaire N°34
DCM 35 Avenant N.08 convention SIDELEC 2021-2022 Annexe Affaire N°35
DCM 36 Avenant N.09 convention SIDELEC 2023-2024 Annexe Affaire N°36
DCM 37 Approbation adhésion à AGIR Transport Annexe Affaire N°37
DCM 38 Création de poste

Annexe Affaire N°38

 

Séance du 5 février 2025

DCM 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2024 Annexe Affaire N°1
DCM 2 Liste des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du CGCT Annexe Affaire N°2
DCM 3 Autorisation de paiement parcours emploi compétences 2024  
DCM 4 Contrats d'apprentissage  
DCM 5 Désignation des représentants au sein du CA des établissements secondaires (collèges et lycée)  
DCM 6 ZAC Moulin Joli - Approbation du compte-rendu d'activité à la collectivité (VRAC) au 31 décembre 2023 Annexe Affaire N°6
DCM 7 ZAC Moulin Joli - Approbation de l'avenant N°8 au traité de concession Annexe Affaire N°7
DCM 8 Approbation des modifications au règlement intérieur du cimetière et tarifications des concessions funéraires Annexe Affaire N°8
DCM 9 Autorisation de paiement PEC 2025  
DCM 10 Contrats d'apprentissage 2025/2026  
DCM 11 Création, modifications et suppressions de postes Annexe Affaire N°11
DCM 12 Mise en ouvre du CPF  
DCM 13 Protection sociale complémentaire - Risques santé  
DCM 14 Rapport social unique (RSU) Annexe Affaire N°14
DCM 15 Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes Annexe Affaire N°15
DCM 16 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de La Possession, le CCAS et la Banque alimentaire des Mascareignes Annexe Affaire N°16
DCM 17 Mafate - Approbation de la modification de la délibération N°11 du 13/11/2024 relative à la création de l'association PAT  
DCM 18 Éducation - Approbation des tarifs de restauration scolaire selon le coefficient CAF des familles dans le cadre de la solidarité Mayotte après le cyclone Chido  
DCM 19 Approbation de la présentation du rapport d'orientation budgétaire 2025 et débat sur l'orientation budgétaire2025 Annexe Affaire N°19
DCM 20 Communication et débats du rapport de la Chambre régionale des comptes - Cahier 1 et 2 - Exercices 2019 et suivants

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Affaire N°20
DCM 21 Questions diverses - Motion relative au maintien des modalités des PEC