ACTES ADMINISTRATIFS
533 résultats
Publié le 12/08/2026 à 04:27 par Ville de La Possession
À l'occasion d'un après-midi Ludik Moulin Joli, au skatepark et rondavelle, la circulation sera interdite sur le chemin d'accès au skatepark, en contrebas du terrain de tennis de Moulin Joli, le jeudi...
Publié le 12/08/2026 à 04:24 par Ville de La Possession
À l'occasion de la Rando Vélo Intercommunale, circulation sera perturbée sur la commune de la Possession, lors du passage des cyclistes, le dimanche 30 août 2026, de 07h00 à 10h00, dans certaines rues...
Publié le 12/08/2026 à 04:21 par Ville de La Possession
A l'occasion du Ti Tour en Plus et Ti Pas en Plus,la circulation sera perturbée, lors du passage des coureurs, le samedi 29 août 2026 de 13h30 à 23h30, dans certaines rues.
Publié le 06/08/2026 à 05:12 par Ville de La Possession
À l'occasion de la Commémoration du 15 août, la circulation sera perturbée, le samedi 15 août 2026, de 10h30 à 13h00 lors de la procession, qui partira de l'église de La Possession vers l'abri de pêch...
Publié le 31/07/2026 à 07:19 par Ville de La Possession
Dans le cadre des travaux de voirie et réseaux divers (VRD), une permission d'occupation du domaine public communal est accordée à l'entreprise Austral Aménagement et Développement (M&D) sur deux empr...
Publié le 31/07/2026 à 07:16 par Ville de La Possession
Permission de voirie pour travaux est accordée à l'entreprise Austral Aménagement et Développement (AA&D) afin d'effectuer des travaux sur les réseaux d'eau potable et d'eau usée dans certaines rues.
Publié le 30/07/2026 à 10:42 par Ville de La Possession
Le plateau sportif multisports de l'école Évariste de Parny est fermé au public du 6 juillet 2026 au 16 août 2026 inclus.
Publié le 30/07/2026 à 10:36 par Ville de La Possession
A l'issue du débat contradictoire et après avoir constaté l'accord des parties présentes, a été implanté le sommet M (matérialisé par un piquet fer) et ont été reconnus les sommets C-D-L.
Les partie...
Les partie...
Publié le 30/07/2026 à 10:34 par Ville de La Possession
Sur le plan figure l'alignement relatif aux termes de limites B-C fixés par une nouvelle marque de peinture et un nouveau "spit".
Les limites de propriété objet de l'arrêté sont donc ainsi fixées par...
Les limites de propriété objet de l'arrêté sont donc ainsi fixées par...
Publié le 30/07/2026 à 10:31 par Ville de La Possession
L'alignement des limites de propriété du bénéficiaire est défini par les points "A - B - C - D - E, A - B - C - D coïncidant avec les limites de possession apparentes, E correspondant au point de ferm...

