ACTES ADMINISTRATIFS
523 résultats
Publié le 17/07/2026 à 07:25 par Ville de La Possession
Ordre du jour du Conseil municipal du samedi 18 juillet 2026.
Publié le 16/07/2026 à 04:33 par Ville de La Possession
La Commune de La Possession autorise Monsieur Gilsey FELICITE, président de l'association RanDo Rivière des Galets, l'accès à la piste de la Rivière des Galets, dans le cadre du Trail la Rivière des G...
Publié le 16/07/2026 à 04:29 par Ville de La Possession
À l'occasion du Trail de la Rivière des Galets, la circulation sera perturbée sur la commune de La Possession, le samedi 18 juillet 2026, de 06h00 à 16h00, dans certaines rues.
Publié le 16/07/2026 à 04:22 par Ville de La Possession
Monsieur Erick FONTAINE, ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne sous son contrôle et sa responsabilité, délégation de fonction, à Madame GILBOIRE épouse AMADI Pascaline, fonctionnaire...
Publié le 16/07/2026 à 04:20 par Ville de La Possession
Monsieur Erick FONTAINE, ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne sous son contrôle et sa responsabilité, délégation de fonction, à Monsieur Tony LAMY, fonctionnaire titulaire de la com...
Publié le 16/07/2026 à 04:18 par Ville de La Possession
Monsieur Erick FONTAINE, ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne sous son contrôle et sa responsabilité, délégation de fonction, à Madame Fabienne NATIVEL, fonctionnaire titulaire de l...
Publié le 16/07/2026 à 04:17 par Ville de La Possession
Monsieur Erick FONTAINE, ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne sous son contrôle et sa responsabilité, délégation de fonction, à Madame Stéphania DAMBREVILLE-BALBINE, fonctionnaire t...
Publié le 16/07/2026 à 04:14 par Ville de La Possession
Monsieur Erick FONTAINE, ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne sous son contrôle et sa responsabilité, délégation de fonction, à Madame Christine ZIT, fonctionnaire titulaire de la c...
Publié le 09/07/2026 à 07:08
PORTANT INTERDICTION DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT SUR LA PLACE JEAN XXIII - LA POSSESSION
CONSIDERANT qu'il y a lieu d'interdire la circulation automobile et le stationnement sur la place ...
CONSIDERANT qu'il y a lieu d'interdire la circulation automobile et le stationnement sur la place ...
Publié le 08/07/2026 à 05:27 par Ville de La Possession
Les annexes du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de La Possession, approuvé par délibération du conseil municipal du 12 juin 2019, sont mises à jour par l'intégration du Plan des Servitudes A...