ACTES ADMINISTRATIFS
414 résultats
Publié le 18/09/2025 par Ville de La Possession
Madame Vanessa MIRANVILLE ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim du Direct...
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim du Direct...
Publié le 18/09/2025 par Ville de La Possession
Madame Vanessa MIRANVILLE ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim de la Dir...
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim de la Dir...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Le nombre d’autorisations de stationnement de taxis offertes à l’exploitation est fixé à dix-sept (17). Si un besoin économique ou démographique nouveau est manifeste sur la commune, ce nombre pourra ...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Du 29 septembre au 30 octobre 2025 inclus, Mme Marie-Line TARTROU, adjointe au Maire et suppléante pour la délégation à la culture et patrimoine, exercera le suivi et la gestion des dossiers de ce dom...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Du 29 septembre au 30 octobre 2025 inclus, Mme Éliette DABIEL TABLEAU, adjointe au Maire et suppléante pour la délégation à l’événementiel, exercera le suivi et la gestion des dossiers de ce domaine, ...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Du 29 septembre au 30 octobre 2025 inclus, M. Christopher CAMACHETTY, adjoint au
Maire et suppléant pour la délégation aux associations non sportives, exercera le suivi et la gestion des dossiers de ...
Maire et suppléant pour la délégation aux associations non sportives, exercera le suivi et la gestion des dossiers de ...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Madame Vanessa MIRANVILLE ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature à Madame GIRARD Margaux dans plusieurs domaines.
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature à Madame GIRARD Margaux dans plusieurs domaines.
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Madame Vanessa MIRANVILLE ès qualité de Maire de la Ville de La Possession, donne
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim du Direct...
sous sa surveillance et sa responsabilité, délégation de signature et de fonction, afin d’assurer l’intérim du Direct...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
Il est procédé à l’inscription budgétaire des crédits nécessaires à la constitution de provisions pour les créances irrécouvrables de plus de 2 ans sur le budget principal et ses annexes.
Pour l’exer...
Pour l’exer...
Publié le 17/09/2025 par Ville de La Possession
À l'occasion du dépôt de gerbe organisé par le Maire de la commune de La Possession en commémoration de la Fête de l'Armistice du 11 novembre 1918, la circulation automobile et le stationnement seront...