ACTES ADMINISTRATIFS
192 résultats
Publié le 16/01/2025 par Ville de La Possession
Outre les dispositions directement applicables des textes réglementaires susvisés, la réglementation de la pêche en eau douce dans le département de La Réunion est fixée conformément à l'arrêté ci-joi...
Publié le 16/01/2025 par Ville de La Possession
L'établissement suivant est fermé au public du 14 janvier au 14 février 2025 inclus :
Structure de jeux avec le toboggan de l'aire de jeux Belle Vue.
Structure de jeux avec le toboggan de l'aire de jeux Belle Vue.
Publié le 16/01/2025 par Ville de La Possession
Une demande de subvention FEI est effectuée auprès de la Préfecture de La Réunion, en réponse à l’appel à projets 2025.
L’opération proposée s’intitule «Rénovation et extension de la Structure Artifi...
L’opération proposée s’intitule «Rénovation et extension de la Structure Artifi...
Publié le 16/01/2025 par Ville de La Possession
Une demande de subvention FEI est effectuée auprès de la Préfecture de La Réunion, en réponse à l’appel à projets 2025.
L’opération proposée s’intitule « Réalisation des travaux de la Voie Directe No...
L’opération proposée s’intitule « Réalisation des travaux de la Voie Directe No...
Publié le 07/01/2025 par Ville de La Possession
Le présent arrêté acte le franchissement de certains seuils définis dans l'arrêté du 11 décembre 2024 visé supra et définit des mesures de vigilance et de restrictions provisoires de certains usages d...
Publié le 19/12/2024 par Ville de La Possession
Afin d'assurer l'information et la participation du public ainsi que la prise en compte des intérêts ds tiers, afin de recueillir les observations ou propositions sur le projet de création d'un périmè...
Publié le 17/12/2024 par Ville de La Possession
L'arrêté N°18/2024-SG portant délégation de fonction et de signature à Mme Michèle MILHAU est abrogé et remplacé par celui-ci.
Publié le 17/12/2024 par Ville de La Possession
L'autorisation d'exploiter est accordée à M. TREPORT Grégory pour un terrain d'une superficie de 4,4211 ha.
Publié le 13/12/2024 par Ville de La Possession
A l'occasion de la fête du 20 Desamb Dan Kartié, le stationnement sera interdit dans l'entièreté du parking de la maison de quartier de Pichette, Hale-Là, le jeudi 19 décembre, de 12h00 à 00h00.
Publié le 10/12/2024 par Ville de La Possession
Procédure contradictoire préalable à la prise d'un arrêté de traitement de l'insalubrité d'un immeuble adressé au 58B chemin SALMACIS.