Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

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Règlement PLU, à télécharger :

Règlement

Modification N°2 - Zones AUt de la ZAC Moulin Joli

A télécharger, la liste des pièces constitutives du dossier d'approbation - Novembre 2016

Notice explicative :

Délibérations de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme, sur le périmètre de la ZAC Moulin Joli :

Avis des Personnes Publiques Associées :

Arrêté de Mme le Maire, prescrivant l'ouverture d'une enquête publique :

Rapport du Commissaire enquêteur :

Modification simplifiée N°2 - ZAC Cœur de Ville

A télécharger, la liste es pièces constitutives du dossier d'approbation - Novembre 2016

Rapport de présentation :

Délibérations de la modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme, sur le périmètre de la ZAC Cœur de Ville :

Avis des Personnes Publiques Associées :

Publication :

Modification simplifiée N°3 - ZAC Cœur de Ville

A télécharger, la liste es pièces constitutives du dossier d'approbation - Novembre 2016

Rapport de présentation :

Délibérations de la modification simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme, sur le périmètre de la ZAC Cœur de Ville :

Avis des Personnes Publiques Associées :

Publication :

Zonage

Documents n’intégrant pas les révisions, modifications et modifications simplifiées.
Merci de vous rapprocher du services urbanisme pour avoir plus d’informations.